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CONNAÎTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU BAS-RHIN

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Les réunions plénières

Les grandes décisions et orientations départementales sont prises par l'ensemble des élus au cours des réunions plénières. Elles se tiennent au moins une fois par trimestre à l'initiative du Président. La réunion peut également être organisée à la demande de la Commission Permanente ou du tiers des membres du Conseil général.

Lors des réunions plénières, ouvertes au public, les élus abordent notamment les sujets suivants : le budget du département, les transports collectifs de personnes, l'aménagement du territoire etc...

Le président


Guy-Dominique Kennel, Président
du Conseil général du Bas-Rhin

Le Président est élu à chaque renouvellement de l'assemblée départementale. Sauf interruption imprévue comme en cas de dissolution, le mandat présidentiel dure jusqu'au prochain renouvellement du Conseil général, soit trois ans.

En cas de vacance de la fonction, ses attributions sont exercées par un vice-Président dans l'ordre des nominations.

En plus des quatre vice-présidents de pôles, le président est assisté de neuf vice-présidents : Jean-Philippe Maurer, Pierre Bertrand, Jean-Paul Wirth, Jean-Michel Fetsch, Bernard Fischer, Jean-Laurent Vonau, Louis Becker, Sébastien Zaegel et Laurent Furst.

La commission permanente

La Commission permanente du Conseil général du Bas-Rhin est composée de l'ensemble des conseillers généraux (44). Elle assure la permanence de l'assemblée entre chaque réunion et session. Elle se prononce sur les demandes de subventions et les projets instruits par les différentes commissions spécialisées. Pour ce faire, elle se réunit une fois par mois, le plus souvent à l'Hôtel du Département à huis clos. Les décisions sont prises à la majorité simple. (Pour prendre connaissance du compte-rendu de la dernière commission permanente, cliquez sur le bouton "Commission Permanente", ci-dessus à gauche de la page).

Les commissions

En collaboration avec les différents services, treize commissions spécialisées dans un domaine d'activité précis, préparent les rapports soumis au Conseil général et à la Commission Permanente. Elles se réunissent toutes les 4 à 6 semaines.

Des sous-commissions peuvent se réunir chaque fois que cela est nécessaire.

Liste des commissions
  • Commission des Finances et Affaires Générales (Bernard Fischer)
  • Commission des Solidarités (Frédéric Bierry) avec un Vice-président chargé de la gérontologie (Yves Le Tallec)
  • Commission de l'Agriculture (Jean Mathia)
  • Commission de la Coopération Transfrontalière et Décentralisée (Pierre Bertrand)
  • Commission de la Culture, du Patrimoine et de la Mémoire (Jean-Laurent Vonau)
  • Commission de Développement des Territoires (Richard Stoltz)
  • Commission de l'Economie, de l'Emploi, du Tourisme (Laurent Furst)
  • Commission de l'Education et de la Formation (Marcel Bauer)
  • Commission de l'Environnement et des Milieux Naturels (Roland Brendle)
  • Commission des Equipements et de l'Aménagement Durable (Francis Grignon)
  • Commission de la Jeunesse (Philippe Meyer)
  • Commission des Sports (Sébastien Zaegel)
  • Commission des Projets Routiers (André Lobstein)

(entre parenthèses, le président de commission - avril 2011)


L'administration départementale

Elle est mise en oeuvre par les services du Conseil général :

Le Cabinet : Sous l'autorité du Directeur de Cabinet, Marie-Agnès Bélard (Thierry Van Oost, adjoint), il assure des fonctions politiques auprès du Président.

La Direction générale des services : Le Directeur général des services, Pierre Gey (Laurent Schléret, adjoint), dirige et anime les services départementaux et coordonne leurs actions.

Le Cabinet et la Direction générale des services travaillent en liaison avec le Secrétariat du Président et le Secrétariat du Conseil général.

Les services départementaux : Les services du Conseil général s'organisent autour de deux pôles centrés sur les hommes (aide à la personne et épanouissement de la personne) et de deux pôles dédiés aux territoires (aménagement du territoire et développement des territoires). A cela s'ajoute un pôle support regroupant les services fonctionnels. Quatre des cinq pôles ont à leur tête un directeur général adjoint.

Ils sont supervisés chacun par un vice-prédident du Conseil général.

Le « pôle aide à la personne » (Vice-président référent : André Klein-Mosser) favorise l'intégration des personnes dans la société et les protège. Il regroupe les directions de l'autonomie et de la santé, de l'enfance et de l'insertion sociale, le service social, le service des établissements et institutions (DGA : Jean-Marie Wendling) (détails) ;

le « pôle aménagement du territoire » (Vice-président référent : Alfred Becker) aider à la décision et à la mise en oeuvre des politiques du Conseil général pour un aménagement durable et équilibré. Il s'occupe des routes, transports et déplacements, de l'habitat et de la construction, de l'aménagement et de l'urbanisme, Ce pôle est représenté dans les unités rterritoriales du Conseil général (DGA : Martial Gerlinger) (détails) ;

le « pôle épanouissement de la personne » (Vice-président référent : Etienne Wolf ) contribue activement à la qualité de la vie scolaire et à l'épanouissement des bas-rhinois aux différents âges de la vie. Il comprend les directions des politiques éducatives, de la culture et des sports, ainsi que les archives départementales, le Vaisseau, la bibliothèque départementale, le centre d'archéologie (DGA : Guy Dietrich) (détails) ;

le « pôle développement des territoires » (Vice-président référent : Rémi Bertrand) favorise et contribue au développement des territoires en partenariat et en accompagnement des acteurs publics et privés. Il regroupe les directions économie et rayonnement international, développement local et urbain, espace rural et environnement (DGA : Jean-Luc Mantelet) (détails) ;

le « pôle fonctionnel » apporte les ressources nécessaires à l'exercice des missions du Conseil général, en garantissant la cohérence, l'efficience et le respect des règles, dans une démarche de partenariat. Il dépend directement du directeur général des services et de son adjoint Laurent Schléret, et regroupe les directions des finances et de la commande publique, de la logistique et des systèmes d'information, des ressources humaines, des services de l'assemblée, de l'organisation et de l'évaluation, des affaires juridiques, de la prospective (DGA : Laurent Schléret).